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Décisions et arrêtés du Président

Vous trouverez ci-dessous les décisions et les arrêtés du Président, téléchargeables par simple "clic":

Décisions du Président

Année 2018

DP 2018-01 : Contrat de maintenance détection incendie CHUBB

DP2018-02 : AMO FAuillet IDE environnement

DP2018-03 : SE 2018 01 déchets verts

DP2018-04: Travaux ISDND Fauillet

DP2018-05 : Acquisition de véhicules de service

DP2018-06 : Acquisition de conteneurs

DP2018-07 : Acquisition d'un bus et accessoire pour la réalisation d'un Escape Game itinérant

DP2018-08 : Cession d'un véhicule Kangoo

DP2018-09 : Adhésion au CAUE47

DP2018-11 :Déclaration sans suite de la consultation n°PI 2018-01 Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction du site unique du SMICTOM LGB

DP2018-12: Cession véhicule Citroën Jumper

DP2018-13: Marché SE2018-05 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB

DP2018-14: Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et la communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas

DP2018-15 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et l'Association Laïque de Gestion des Etablissements d'Education et d'Insertion

DP2018-16 : Convention relative à un accompagnement méthodologique du CREPAQ dans la lutte contre le gaspillage alimentaire

DP2018-17 : Marché FT 2018-01 Fourniture de colonnes de collecte sélective en Apport volontaire Emballages / Journaux magazines / Verre

DP2018-18 : Marché FT 2018-02 Fourniture d'un véhicule BOM et d'une benne pour la collecte des ordures ménagères

DP2018-19: Contrat de dératisation

DP2018-20: Reprise des ferrailles et batteries

DP2018-21b: Cession d'un bétonnière

DP 2018-22: Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux

Année 2019

DP 2019-01 : Convention financière relative à l'étude préalable à l'instauration de la Tarification Incitative

DP2019-02 : Conventions de garantie et de maintenance pour la géolocalisation et contrat d'abonnement à la plateforme eazy collecte

DP2019-03: Adhésion à un groupement de commande pour «l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique»

DP2019-04: Candidature au marché d'achat d'électricité  proposé par le groupement de commande pour «l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique»

DP2019-05: Candidature au marché d'achat de gaz proposé par le groupement de commande pour «l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique»

 

Arrêtés du Président

Année 2019